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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheCoordination des politiques en matière de prévention et de lutte contre le tabac / Philip Cordery (juin 2015)
Titre : Coordination des politiques en matière de prévention et de lutte contre le tabac Type de document : texte imprimé Auteurs : Philip Cordery, Auteur Editeur : Assemblée nationale Année de publication : juin 2015 Collection : Documents législatifs, ISSN 1240-8468 num. 2838 Importance : 26 p. Présentation : graph. tab. ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-134199-9 Langues : Français (fre) Catégories : [TABAC] législation:législation antitabac:législation française
[TABAC] législation:lutte anti-tabacIndex. décimale : TA 9.2.1 France Résumé : Rapport au nom de la commission des affaires des affaires sociales sur la proposition de résolution européenne appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2838.asp Format de la ressource électronique : HTML Permalink : https://biblio.fares.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7555 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité TA 005374 TA 9.2.1 COR C Rapport Bibliothèque FARES Tabac Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Coordination des politiques en matière de prévention et de lutte contre le tabac Type de document : texte imprimé Auteurs : Philip Cordery, Auteur Editeur : Assemblée nationale Année de publication : juin 2015 Collection : Documents législatifs, ISSN 1240-8468 num. 2805 Importance : 51 p. Présentation : tab. ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-134170-8 Langues : Français (fre) Catégories : [TABAC] législation:législation antitabac:législation française
[TABAC] législation:lutte anti-tabacIndex. décimale : TA 9.2.1 France Résumé : Rapport fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la proposition de résolution europénne (no 2716) DE M. Bruno LE ROUX,M. Philip CORDERY,M. Rémi PAUVROS, Mme Audrey LINKENHELD, M. Jacques CRESTA, Mme Michèle DELAUNAY, M. Frédéric BARBIER, Mme Catherine LEMORTON et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés, appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac.
En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2805.asp Format de la ressource électronique : HTML Permalink : https://biblio.fares.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7556 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité TA 005375 TA 9.2.1 COR C Rapport Bibliothèque FARES Tabac Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Coordination des politiques en matière de prévention et de lutte contre le tabac : annexe au rapport Type de document : texte imprimé Auteurs : Philip Cordery, Auteur Editeur : Assemblée nationale Année de publication : juin 2015 Collection : Documents législatifs, ISSN 1240-8468 num. 2805 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [TABAC] législation:législation antitabac:législation française
[TABAC] législation:lutte anti-tabacIndex. décimale : TA 9.2.1 France Résumé : Annexe au rapport fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la proposition de résolution europénne appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac.
En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta-commission/r2805-a0.asp Format de la ressource électronique : HTML Permalink : https://biblio.fares.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7557 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité TA 005376 TA 9.2.1 COR C Rapport Bibliothèque FARES Tabac Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le tabac dans les lieux affectés à un usage collectif : priorité à la santé pour tous. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mission d'information sur l'interdiction du tabac dans les lieux publics, Auteur Editeur : Assemblée nationale Année de publication : 2006 Collection : Documents d'information num. 3353 ISBN/ISSN/EAN : 2-11-121192-4 Note générale : deux exemplaire dont un en archives Langues : Français (fre) Catégories : [DIVERS] géographie:Europe:Europe occidentale:France
[TABAC] législation
[TABAC] législation:milieu réglementé:lieu public
[TABAC] prévention:santé:santé communautaireIndex. décimale : TA 9.2.1 France Résumé : "La mission d'information sur ""l'interdiction du tabac dans les lieux publics"" a été créée par la conférence des Présidents de l'Assemblée nationale le 2 mai 2006 pour étudier le contenu et les modalités d'un durcissement des règles relatives à l'usage du tabac dans les lieux affectés à un usage collectif. Elle a conduit sa réflexion principalement à travaers l'organisation de six tables rondes publiques associant des représentants des services de l'Etat, des secteurs économiques concernés et des associationsde luttre contre le tabac. Les débats étaient organisés autour de trois grandes questions. Faut-il - et pourquoi - réformer le régime actuel de l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif? Comment garantir une protection optimale des non-fumeurs et des salariés au travail? Et quelles sont les conditions de la réussite d'une telle réforme? (...)" Permalink : https://biblio.fares.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=851 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité TA 001225 TA 9.2.1 MIS T Rapport Bibliothèque FARES Tabac Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
